MENTIONS LÉGALES

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site "www.residence-capline.com", édité par La Cap'Line.
Directeur de la publication : Loïck MORARD
Siège social : 17 bis Place de La Mairie - 85300 - Le Perrier .
Hébergement : Juliana Web créateur, PIBS 2 - Le Radium
8 rue Pierre et Marie Curie - 56000 Vannes
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.


Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.


Charte éditoriale

Le site "www.residence-capline.com" est un site de présentation des services proposés par La Cap'Line. Il est complété par des outils de simulation.
La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité du La Cap'Line, ni même remettre en cause la validité de la commande.
Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Résidence La Cap'Line dans le cadre de votre demande.
Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées à la Résidence La Cap'Line.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant notre DPO :
e-Collectivités
65 rue Kepler
85000 La Roche sur Yon
02.51.33.02.72
dpo@ecollectivites.fr



Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site "www.residence-capline.com" est soumis à l'accord préalable du Directeur de la publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "www.residence-capline.com" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de La Cap'Line.


Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.